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Bruno Daugeron

Bruno Daugeron analyse avec une précision inégalée les évolutions anciennes et récentes de la doctrine publiciste française sur la question de lélection et fait ainsi prendre conscience du caractère peu satisfaisant des interprétations aujourdhui dominantes. Soit la doctrine renonce purement et simplement à penser juridiquement lélection, soit elle se contente de généralités superficielles, dont la cohérence même paraît douteuse. (...) Ces démissions de la doctrine induisent en effet des conséquences inattendues et néfastes pour lensemble du droit constitutionnel. Le travail monumental accompli par lauteur renouvelle donc une matière, considérée à tort comme figée, en trois directions : elle approfondir la description dune métamorphose historique, elle situe les enjeux dune théorie juridique de lélection et elle met en lumière les incidences de la théorie électorale sur le droit constitutionnel. (...) deux termes jouent un rôle central. Dabord celui de mandat. (...) Puis le mot représentant lui-même : par un effet de miroir il paraît impliquer lexistence de représentés, alors que la théorie ne permettait dadmettre quun, ou plutôt une, représentée, la Nation. Ainsi simpose subrepticement une idée nouvelle : les représentants représentent les représentés, cest-à-dire les électeurs. (...) (Ce travail) marque avec force ce qui, dans le phénomène électoral, appartient au domaine du droit et ce qui relève de la politique. (...) lélection est un moment clé de la vie politique, au point quen un sens on peut dire quelle est la vie politique. (...) Lélection au sens du droit électoral est nue : par elle-même elle ne dit rien des fonctions de lélu, des relations quil entretient avec ses électeurs, de ses pouvoirs, leur portée, leurs limites, de la durée de son mandat, de ses droits, devoirs ou indemnités... (...) où finit le juridique et où commence le politique ? (...) Mais louvrage de Bruno Daugeron met également en lumière les répercussions - malheureuses - de la théorie de lélection sur la doctrine constitutionnelle contemporaine, ou sur ce qui est censé en tenir lieu. (...) Si laction dun individu est légitimée a priori par son élection et non déterminée par une norme générale qui en définit la nature et les limites, on en revient à un pouvoir par droit subjectif tel quil existait avant la mise en oeuvre du constitutionnalisme : le titulaire du pouvoir a droit, en raison de son mode de désignation, à exercer les fonctions quil entend exercer, et peu importe si la Constitution ne les lui attribue pas (...) Préface de Jean-Marie Denquin

Léon Duguit — Wikipédia

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9782247105434 ISBN
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