La sécurité sociale, son histoire à travers les textes - Tome 7, Les régimes spéciaux de sécurité sociale.pdf

La sécurité sociale, son histoire à travers les textes - Tome 7, Les régimes spéciaux de sécurité sociale PDF

Thierry Tauran

Dans cet ouvrage, laccent est mis sur les régimes dont lhistoire na jamais été retracée ou pour lesquels les analyses font défaut : industries électriques et gazières, clercs et employés de notaires, RATP, militaires, marins, SNCF, sapeurs pompiers volontaires, ministres des cultes. Lapproche retenue permet de resituer, dans une perspective chronologique depuis le XVIIe siècle, lapparition puis lessor de la couverture sociale fournie par ces régimes.

1 janv. 2019 ... P. VII, 259 = Pasicrisie luxembourgeoise, tome VII, page 259. 5. En cas de contrariété des textes publiés dans le présent recueil et ceux publiés au ... de la sécurité sociale les termes «rente d'attente» sont remplacés par les termes ... Loi du 3 août 1998 instituant des régimes de pension spéciaux pour les ... Parallèlement, elles constituent des régimes de ... il laisse subsister les régimes spéciaux de retraite, sous ... le régime général de sécurité sociale est créé avec pour ... En 2007, le décret n° 2007-730 du 7 mai crée la ... tel que fondé par ce texte de loi, est donc centenaire.

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9782905882899 ISBN
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