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Lessentiel du droit de la Sécurité sociale 2015 PDF

Dominique Grandguillot

Ce livre présente en 18 chapitres lensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit de la Sécurité sociale. Il intègre les textes législatifs et réglementaires les plus récents, y compris la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit de la Sécurité sociale applicable en 2015.

adoptés en 2015 à l'Assemblée générale des Nations. Unies, témoignent de ... monde, le droit humain à la sécurité sociale n'est pas encore une réalité pour la ... espèces ou en nature, sont essentiels à la réalisation des droits des enfants, car ...

8.66 MB Taille du fichier
9782297047647 ISBN
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Sofya Voigtuh

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies ou technologies équivalentes afin de bénéficier de service adaptés à vos ... a) La mesure applique-t-elle une mesure du droit dérivé européen (directive) ou ... c) impacts sur le budget et l'emploi dans les caisses de sécurité sociale et les ... Pour déterminer le taux de CSG applicable en 2015, on retient un seul de 13 900 ... Ces dispositions concernent l'essentiel des prestations de sécurité sociale .

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Mattio Müllers

Les plateformes collaboratives, l’emploi et la protection ...

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Noels Schulzen

Il précise son organisation, ses prestations et son financement. À jour au 1er septembre 2015, cet ouvrage tient compte des réformes intervenues récemment, qu il ... Dalloz Precis 11 février 2015; Entreprise, économie & droit ... I. Théorie générale du droit de la sécurité sociale - Le cadre socio-historique - La construction juridique II. Le système français de sécurité social - Vue générale du système français ... L'essentiel du droit du travail - le nouveau droit du travail applicable en 2020.

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Jason Leghmann

Amazon.fr - La sécurité sociale - Damon, Julien, Ferras ...

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Jessica Kolhmann

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015