La justice de Choisy-le-Temple (1475-1555) PDF

Lessor des études sur les justices locales nécessitent une analyse des sources dont il existe peu déditions critiques. Parmi ces justices de proximité, les archives des justices seigneuriales du moyen âge sont rares dans le nord de la France. La série Z2 des Archives nationales ne comportent guère que des épaves. La justice de Choisy-le -Temple est une exception, cinq registres ont été conservés, couvrant une période de près dun siècle. Ces registres montrent la pratique judiciaire la plus humble, sexerçant principalement sur les habitants du village de Charny (auj. dans la Seine-et-Marne). La publication de ces registres permet de voir vivre ce village aumoyen âge, dans ses querelles, ses bagarres, ses pratiques agricoles. Au-delà de lintérêt historique pour la vie économique et sociale, il donne accès à la connaissance véritable du droit pratiqué auniveau dune juridiction proche des justiciables.

Institut d’Histoire du Droit - UMR 7184 - Philippe PASCHEL La justice de Choisy-le-Temple (1475-1555), Édité par Philippe Paschel, Mare et Martin, 2015, 795 p. La portée de la codification dans l’histoire du droit commercial français. Université de Paris-II, Thèse de doctorat, 1993, 223 p. La pratique des contrats de mariage chez les …