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Lucille Boisseau-Sowinski

Lanimal, être vivant et sensible, peine aujourdhui à trouver sa place dans le système juridique français. Protégé pour lui-même en droit pénal, il reste qualifié de chose mise au service de lhomme par le droit civil. Cette réification civiliste de lanimal semble cependant peu à peu dépassée : la question de la qualification juridique de lanimal est régulièrement mise en avant, tant par la doctrine que par le législateur. Pourtant, il semble que la difficulté résultant de la place de lanimal dans le système juridique français ne provienne pas directement de sa qualification juridique mais plutôt des droits applicables sur celui-ci. En effet, lapplication du droit de propriété sur lanimal ne permet pas de le prendre en considération autrement que comme moyen mis au service de lhomme. Il est dailleurs contradictoire de considérer que lanimal est un être vivant et sensible, juridiquement protégé, et quil doit être soumis à un droit organisant des prérogatives directes et absolues en faveur de lhomme. Partant de ce constat, lauteur tente de démontrer que lapplication du droit de propriété sur lanimal est non seulement une source dincohérences juridiques mais encore un frein à sa protection. Cela justifie quil convienne dopérer la désappropriation de lanimal, en abolissant lapplication du droit de propriété sur celui-ci. La soustraction de lanimal à sa qualité dobjet dun droit de propriété remettrait cependant en cause la réification actuelle de lanimal et les droits conférés à lhomme sur celui-ci. Cest pourquoi la démarche de désappropriation de lanimal ne peut se contenter de pointer les lacunes du système actuel, ou denvisager les mesures qui permettraient de laméliorer, mais doit conduire à repenser la place de lanimal dans le droit français. La désappropriation de lanimal offrirait lopportunité de faire table rase du passé et de repartir sur des bases nouvelles afin de reconstruire un statut juridique propre à celui-ci. Dans cette perspective, lauteur propose les moyens de réaliser cette désappropriation en envisageant une réorganisation complète des rapports de lhomme et de lanimal autour dune réflexion relative à la condition juridique adéquate de ce dernier dont dépendront les droits que lhomme peut exercer sur lui. Il tente alors dimaginer un système dorganisation harmonieux, permettant de concilier les différents intérêts en présence, où lhomme détiendrait des droits sur lanimal en corrélation avec les droits de lanimal lui-même. La réalisation de la désappropriation, par la construction de ce nouveau système, aboutit en conclusion à la proposition dun Code de lanimal.

CRIDEAU » Lucille BOISSEAU-SOWINSKI

4.82 MB Taille du fichier
9782842875848 ISBN
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Sofya Voigtuh

La désappropriation de l’animal offrirait l’opportunité de faire table rase du passé et de repartir sur des bases nouvelles afin de reconstruire un statut juridique propre à celui-ci. Dans cette perspective, l’auteur propose les moyens de réaliser cette désappropriation en envisageant une réorganisation complète des rapports de l’homme et de l’animal autour d’une réflexion Jean-Pierre MARGUENAUD

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Mattio Müllers

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