Annuaire européen dadministration publique - Tome 35, Armée et administration en Europe.pdf

Annuaire européen dadministration publique - Tome 35, Armée et administration en Europe PDF

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Date de parution

Bibliographie systématique des ouvrages et articles en ... Santé publique – Action sanitaire et sociale – Bioéthique – Sport FONTENEAU (M.), Le livre blanc européen sur le sport : l’amorce d’une politique européenne du sport, RJE sport, n° 84, septembre 2007, pp. 7-21. MARZO (C.), Vers une citoyenneté sociale européenne ?, Drt social, 2007, n° 2, pp. 218-224. MAZUYER (E.), Les instruments juridiques du dialogue social européen

2.74 MB Taille du fichier
9782731409000 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Dans la fonction publique territoriale, à côté des filières administrative et tech- ... direction de l'administration générale du ministère, la gestion administrative des ... des stages internationaux ouverts à nos collègues européens, nous avons ... ans, environ 35 à 40 stagiaires viennent de tous les continents, tous archivistes en. Canadian Yearbook of International Law/Annuaire canadien de droit international ... Voir également la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme ... à l'expulsion des étrangers en cas de conflit armé impliquant l'État expulsant. ... Affaire relative à l'administration d'une prison sur le territoire irakien par des ...

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Mattio Müllers

N° 4534 - Rapport d'information de MM. Georges Fenech et ...

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Noels Schulzen

Le cours GRH des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan se charge de la sélection des officiers qui seront amenés à suivre cette formation. Les militaires ne disposant ... Conseil des gouverneurs, conseil d'administration, comité de direction . ... conseiller communal aux travaux publics de Termini Imerese. Sous- ... 35. Membre de l'Assemblée parlementaire européenne depuis le. 29 janvier 1959. ... Secrétaire d'État aux forces armées, Marine (1957). ... Z. Tomè (février 1958 - mai 1959).

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Jason Leghmann

L'obligation de réserve du fonctionnaire européen ... que l'administration a tenu compte de l'ensemble des circonstances particulières, ... Non prévue expressément dans le statut de la fonction publique européenne5, l'obligation de réserve est avant ... C'est dans cette perspective que doit être replacée l'affaire Connolly35.

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Jessica Kolhmann

Centre Recherches Administrati: Annuaire Européen D'administration Publique - Tome 35, Armée Et Administration En Europe, EAN ou ISBN: 9782731409000; Magali Boucaron-Nardetto: Le Principe Compétence-Compétence En Droit De L'arbitrage, EAN ou ISBN: 9782731409062