Actualités en droit de la responsabilité.pdf

Actualités en droit de la responsabilité PDF

Geoffroy Cruysmans

Le droit de la responsabilité demeure lune des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes nest pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement nont pour ainsi dire pas changé depuis plus de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante mutation. Jean van Zuylen analyse tout dabord la responsabilité du gardien dune chose affectée dun vice, principe dorigine prétorienne et aux contours parfois fluctuants, dont lapplication par les cours et tribunaux est en perpétuelle évolution. Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, délicate sil en est, posée par lexistence chez la victime, dun état antérieur ou de prédispositions pathologiques et de leur impact sur le dommage consécutif à la faute ainsi que sur sa réparation. Enfin, Jean-Luc Fagnart examine le dommage et sa réparation, plus particulièrement certains aspects souvent paradoxaux de lindemnisation du dommage corporel.

La responsabilité médicale - Portail Universitaire du droit

2.24 MB Taille du fichier
9782802748496 ISBN
Libre PRIX
Actualités en droit de la responsabilité.pdf

Technik

PC et Mac

Lisez l'eBook immédiatement après l'avoir téléchargé via "Lire maintenant" dans votre navigateur ou avec le logiciel de lecture gratuit Adobe Digital Editions.

iOS & Android

Pour tablettes et smartphones: notre application de lecture tolino gratuite

eBook Reader

Téléchargez l'eBook directement sur le lecteur dans la boutique www.mynite.com.au ou transférez-le avec le logiciel gratuit Sony READER FOR PC / Mac ou Adobe Digital Editions.

Reader

Après la synchronisation automatique, ouvrez le livre électronique sur le lecteur ou transférez-le manuellement sur votre appareil tolino à l'aide du logiciel gratuit Adobe Digital Editions.

Notes actuelles

avatar
Sofya Voigtuh

L'enfant en droit de la responsabilité civile - cas pratique corrigé . 19 Nov. 2019 Droit civil Conseils juridiques. Dimitri, () décide d'user de son briquet magique sur cette personne ? L'homme est blessé, son t-shirt de mauvaise qualité, s'est enflammé immédiatement et très rapidement. Il est parvenu à limiter les dégâts en se jetant, sans plus y réfléchir, dans le lac Actualités de droit de la responsabilité notariale - INFN ...

avatar
Mattio Müllers

Actualités en droit de la responsabilité - Ouvrage Larcier

avatar
Noels Schulzen

Actualités en droit de la responsabilité - Fagnart ... Le droit de la responsabilité demeure l'une des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes n'est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n'ont pour ainsi dire pas changé depuis plus de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante mutation.

avatar
Jason Leghmann

Actualités en droit de la responsabilité - Geoffroy Cruysmans;Jean-Luc Fagnart;Pascal Staquet;Jean Van Zuylen - Date de parution : 03/03/2015 - Emile Bruylant - Collection : UB3 - Le droit de la responsabilité demeure l'une des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes n'est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n'ont

avatar
Jessica Kolhmann

Civil - Responsabilité | Dalloz Actualité