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Principaux contrats civils et commerciaux PDF

Philippe Le Tourneau

Le bailLe bail commercialLe bail dhabitationLe dépôtLes dépôts spéciauxLéchangeLentrepriseLe mandatLe prêtLe transportLe travailLa vente

Ce précis répond à ces questions en analysant les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes que passent ... Ce précis analyse les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, à la fois simples et complexes, que passent quotidiennement les  ...

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9782729825584 ISBN
Libre PRIX
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Sofya Voigtuh

Droit des contrats spéciaux : distribution, entremise ...

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Mattio Müllers

Principaux contrats civils et commerciaux L'auteur Philippe Le Tourneau Philippe le Tourneau, professeur émérite de la faculté de Droit de Toulouse 1 Capitole, est l'auteur de plusieurs ouvrages dont, chez Dalloz, Droit de la responsabilité et des contrats - Régime d'indemnisation, Responsabilité des vendeurs et fabricants et Le contrat de vente.

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Noels Schulzen

Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux 2019 ...

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Jason Leghmann

14 juin 2018 ... Ce cours envisage les contrats spéciaux, nommés par le Code civil. Le premier semestre est consacré principalement au contrat spécial le plus ...

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Jessica Kolhmann

Elle montre, en revanche, que les contrats spéciaux sont indifféremment civils ou commerciaux et qu'il s'agit de contrats indépendants, courants et nommés. Enfin l'introduction insiste sur l'importance de la qualification d'un contrat pour lui appliquer un régime juridique spécifique et expose la diversité des sources de cette matière. L'introduction propose une classification des Telecharger Contrats civils et commerciaux (Précis) PDF